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Marques déposées par monsieur POMMERAUD Jean
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CHATEAU CAMAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAMAN
Monsieur POMMERAUD Jean
Monsieur POMMERAUD Jean-François

Numéro de dépôt :
1396148
Date de dépôt :
04/02/1987
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
04/02/2007

Présentation de la marque CHATEAU CAMAN

Déposée le 4 février 1987 par monsieur POMMERAUD Jean et monsieur POMMERAUD Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU CAMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur POMMERAUD Jean domicilié(e) demeurant à "Caman", 33390 ANGLADE (dossier no 2083941) - France et monsieur POMMERAUD Jean-François domicilié(e) demeurant à "Caman", 33390 ANGLADE (dossier no 2083941) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur POMMERAUD Jean Monsieur POMMERAUD Jean-François domicilié(e) (dossier no 2083941) - France.

La marque CHATEAU CAMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CAMAN est expirée depuis le 4 février 2007.

POMMERAUD Jean a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CAMPARNEAU


Monsieur POMMERAUD Jean - demeurant à "Caman", 33390 ANGLADE (dossier no 2083941) - France

Monsieur POMMERAUD Jean-François - demeurant à "Caman", 33390 ANGLADE (dossier no 2083941) - France


Monsieur POMMERAUD Jean Monsieur POMMERAUD Jean-François - (dossier no 2083941) - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 1997 n°2083941 - Publication au BOPI 1997-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU CAMAN"